Le site internet Ornecom est édité par la société HYPER10N TECHNOLOGIES, SIREN : 830 978 912
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation même partielle des textes, photos, illustrations, sans autorisation préalable écrite est interdite, sous peine de poursuites.
La mise en place de liens sur des sites tiers doit faire l’objet également d’une demande et d’une autorisation préalable. Les images et les modèles illustrant le site, sont soumis à la même interdiction, et font l’objet d’une veille technologique en contrefaçon et utilisation frauduleuse.
Ornecom s’engage à ne pas divulguer à des tiers, gratuitement ou avec contrepartie, les informations communiquées par ses clients. Celles-ci resteront confidentielles. Elles ne seront utilisées que dans le cadre défini par la prestation et afin de renforcer et personnaliser la communication avec les internautes, notamment par des lettres d’information concernant l’actualité de ornecom.fr.
Hébergeur : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
